Actualités juridiques

Aujourd’hui, la France compte près de 22 millions de bénévoles au sein notamment d’une association, d’un syndicat, d’une mutuelle, d’un parti politique, soit un peu plus de 43 % de la population adulte du pays. Selon le CESE, cela traduit le besoin d’être utile et...

L'instruction du 02 juin 2022 prévoit les modalités de contrôle et d'évaluation des ACM pour la période estivale 2022. Le document a pour objectif de rappeler aux préfets de région, aux recteurs de région académique, aux préfets de département et aux DASEN les principes directeurs qui...

Dans une communication reçue ce jour, la DJEPVA adresse aux organisateurs d'ACM des consignes pour faire face à la canicule précoce qui progresse sur le territoire métropolitain. Le contenu de cette communication est repris ci-après.  "Mesdames, Messieurs, Météo France annonce un passage en vigilance ROUGE canicule sur la...