Locaux, installations et équipements

1.1 Dispositions du CASF relatives à l’hygiène et à la sécurité Article R. 227-5 – Les accueils mentionnés à l’article R. 227-1 doivent disposer de lieux d’activités adaptés aux conditions climatiques. En matière de restauration, ils doivent respecter les conditions d’hygiène conformes à la réglementation...

2.1 Mieux comprendre le risque incendie Un feu se déclare lorsque sont réunis de l’oxygène (dans l’air), une matière inflammable (papier, bois, textile…) et une énergie d’activation (étincelles, flamme, chaleur…). Il se propage par contact direct avec la flamme, par des projections de particules enflammées,...

S’organiser en fonctionnement normal signifie que l’accueil se déroule dans les conditions qui méritent une vigilance liées à des activités déjà prévues dans le cadre d’un séjour, d’un centre de loisirs, etc. Lors de travaux, événements ponctuels particuliers, l’organisation de la sécurité des mineurs devra...

4.1 Sécurité dans le cadre de travaux Pour les travaux neufs Les travaux neufs sont réalisés en conformité avec les dispositions réglementaires applicables en matière de sécurité. S’il en a la possibilité, l’exploitant doit veiller à la prise en compte des spécificités de son établissement qui...