Le 6ème Comité Interministériel du Tourisme s'est tenu lundi 12 octobre. Au sommaire des point abordés : l'évolution de la situation du secteur touristique depuis le 14 mai 2020, le suivi de la mise en œuvre du Plan tourisme et surtout la préparation de la...
Le 8 octobre 2020, le Parlement européen a adopté une résolution sur la garantie pour la jeunesse. Cette résolution européenne invite la commission à accroitre ses efforts en direction de la jeunesse, qui est l’une des principales victimes de la pandémie. A ce titre, elle...
Abrogation du traitement de données « TousAntiCovid » – décret n°2023-549 du 30 juin 2023 (lire le communiqué du Gouvernement). IMPORTANT La doctrine sanitaire applicable aux ACM est la suivante : Cadre de fonctionnement et infographie 2022-2023 (actualisés au 26 juillet 2022) Cadre sanitaire année 2022-2023 (actualisé...
Documents utiles : FAQ applicable aux ACM (actualisée au 25 août 2022) Cadre de fonctionnement 2022-2023 (actualisé au 26 juillet 2022) Cadre sanitaire année 2022-2023 (actualisé au 26 juillet 2022) Protocole sanitaire ACM avec hébergement à jour au 17 juin 2022 Modalités d identification des...
Le décret n°2020-1211 du 1er octobre 2020 modifie le décret n°2018-460 du 8 juin 2018 relatif au fonds pour le développement de la vie associative. Ce décret supprime la référence à la nature des ressources du fonds pour le développement de la vie associative qui...
Les administrateurs de la Caisse nationale des Allocations familiales ont adopté la prolongation jusqu’au 31 décembre 2020 des aides exceptionnelles aux crèches et maisons d’assistants maternels (MAM) fermées en partie ou totalement en raison de la Covid. Depuis la rentrée scolaire, en raison de la circulation...
Consulter et télécharger le protocole sanitaire ACM sans hébergement à jour au 17 décembre La DJEPVA a également élaboré une stratégie pour la gestion des cas possibles ou confirmés de covid-19 au sein des ACM : Cliquez ici pour télécharger la stratégie de gestion des cas possibles...
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Le service juridique de la Jeunesse au Plein Air (JPA) vous propose une note juridique Coronavirus et ACM. Consulter et télécharger : Coronavirus et ACM – Note actualisée au 05 octobre 2020 La note reprend ce qu’il faut savoir dans le cadre de la...
Entré en vigueur le 24 mars par la loi n°2020-290 du 23 mars 2020, l'état d'urgence sanitaire a été maintenu jusqu'au 10 juillet. Une loi organisant sa sortie a ensuite été adoptée (la loi n°2020-856 du 9 juillet 2020), avec des restrictions toujours possibles mais encadrées,...
