La Direction de la Jeunesse, de l'Education Populaire et de la Vie Associative (DJEPVA), met à disposition un nouveau protocole sanitaire applicable dans les accueils collectifs de mineurs sans hébergement. Consulter et télécharger le protocole sanitaire ACM sans hébergement à jour au 17 décembre  A noter :...

Jean-Benoît DUJOL, Directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA), a adressé ce jour une communication concernant la deuxième phase de la stratégie d’allègement du confinement dans les accueils collectifs de mineurs. En voici le contenu repris in extenso :   "Mesdames, Messieurs, La...

Les activités de loisirs les plus diverses sont pratiquées dans les séjours de vacances, accueils de loisirs et camps scouts. Souvent, les activités qui se développent relèvent d’activités physiques de pleine nature en relation avec l’eau, l’air, le relief, le monde animal, la nature. Ces...

L’existence des règles issues de l’arrêté du 25 avril 2012 ne dispense pas l’organisateur de l’application d’autres règles édictées par d’autres autorités administratives et ministérielles (maire, préfet) et de respecter des  réglementations spécifiques (Code de la route, Code  forestier, Code de l’environnement…). Arrêté du 25...

Textes généraux • Cadre juridique général des mineurs accueillis hors du domicile parental – Code de l’action sociale et des familles (CASF) – articles L. 227-1 à L. 227-3 • Catégories d’accueils des mineurs à l’occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs...