07 mai 2020
Coronavirus et Accueils Collectifs de Mineurs – Note actualisée au 07 mai 2020
Le service juridique de la Jeunesse au Plein Air (JPA) vous propose une note juridique Coronavirus et ACM. Les nouveautés du jour sont en jaune dans le document.
La note reprend ce qu’il faut savoir dans le cadre de la crise sanitaire que nous traversons, notamment les dernières informations :
- Un protocole sanitaire pour les centres de loisirs est en cours d’élaboration par le Gouvernement (repris dans l’introduction) ;
- Projet de loi de prorogation de l’état d’urgence sanitaire : point sur l’avancée de la procédure législative (repris dans l’introduction) ;
- Sortie du confinement : AMELI communique sur les bonnes pratiques sanitaires et les bons réflexes à adopter (repris dans le point 15).
A lire aussi :
- Circulaire du Ministère de l’Education nationale relative à la réouverture des écoles et établissements et aux conditions de poursuite des apprentissages (lire sur le site du Gouvernement) ;
- Note de l’AMF sur les conditions de réouverture progressive des écoles primaires à compter du 11 mai (lire sur le site de l’AMF) ;
- Déconfinement : les fiches « protocole » du CD du Loiret (Lire la Gazette des Communes).
Vous pouvez également consulter et télécharger les documents suivants :
CNEA – Plan de reprise d’activité
Ministère du Travail – Protocole national de déconfinement pour les entreprises pour assurer la santé et la sécurité des salariés
Ministère de l’Education nationale – Protocole sanitaire de réouverture des écoles maternelles et élémentaires
Ministère de l’Education nationale – Protocole sanitaire de réouverture des établissements secondaires
COVID – Fiche pédagogique volontaires
FAQ du CNEA et Synofdes
Les bons réflexes – Fiche CNEA
COVID – Fiche volontaire accueil d’enfants et de jeunes
Le service juridique de la Jeunesse au Plein Air se tient à votre disposition pour répondre aux questions qui pourraient naître de la lecture de cette note.
