Coronavirus et Accueils Collectifs de Mineurs – Note actualisée au 26 juin 2020

Le service juridique de la Jeunesse au Plein Air (JPA) vous propose une note juridique Coronavirus et ACM. Les nouveautés du jour sont en jaune dans le document.

 

Consulter et télécharger : Coronavirus et ACM – Note actualisée au 26 juin 2020

 

La note reprend ce qu’il faut savoir dans le cadre de la crise sanitaire que nous traversons, notamment les dernières informations :

  • Plan canicule et accueils collectifs de mineurs en période de covid-19 : communication et recommandations de la DJEPVA (repris en introduction et en pièce jointe de l’article JuriACM) ;
  • Déconfinement au travail : le ministère du Travail met à disposition un nouveau protocole (repris dans le point 8) ;
  • Enfants voyageant seuls : un service d’accompagnement aménagé reprend à la SNCF et Air France (repris dans le point 3).

 

Nouveautés non reprises dans la note :

  • Addendum à l’instruction ministérielle du 9 mars précisant les nouvelles dispositions relatives aux procurations électorales ;
  • Arrêté du 25 juin 2020 complétant les mesures d’organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l’épidémie – revalorisation, en matière de distribution gratuite de masques aux professionnels, de l’indemnité versée par la Cnam à la personne dont relève l’établissement pharmaceutique de distribution de gros (1,75 euro HT contre 0,60 auparavant).

 

A lire aussi :

 

 

Vous pouvez également consulter et télécharger les documents suivants :

Instruction ministérielle Covid-19 et ACM (nouveau)

Vague de chaleur – les gestes pour les enfants (nouveau)

Protocole sanitaire de déconfinement pour les entreprises – phase 3 (nouveau)

Protocole sanitaire accueils collectifs de mineurs avec hébergement (version actualisée au 18 juin)

Fiche – accueils de scoutisme avec hébergement (version actualisée au 18 juin)

Protocole sanitaire accueils collectifs de mineurs sans hébergement (version actualisée au 18 juin)

Recommandations sessions de formation BAFA BAFD (version actualisée au 18 juin)

Guide pour l’accueil du jeune enfant (version actualisée au 22 juin)

Gouvernement – Protocole sanitaire pour l’organisation de séjours vacances-répit à destination de personnes en situation de handicap

Gouvernement – Lignes directrices pour l’organisation de séjours vacances-répit à destination des personnes en situation de handicap

Protocole sanitaire applicable dans les écoles et établissements secondaires (assoupli)

Cahier des charges colonies apprenantes

Appel à candidatures Colonies apprenantes collectivités territoriales

Instruction ministérielle adressée aux préfets – Colonies apprenantes

Demande d’aide exceptionnelle aux accueils de loisirs sans hébergement fonctionnant l’été

Note Ecoles ouvertes buissonnières

Cahier des charges Ecoles ouvertes buissonnières

Sénat – Synopsis des propositions pour une relance du Tourisme

Protocole de déconfinement phase 2 applicable aux transports

ANATEEP – Déconfinement & transport scolaire

Ministère des sports – Guide des sports à reprise différée

Gouvernement – Liste d’entreprises françaises de production de masques certifiés

INRS – Affiches de sensibilisation aux gestes barrières des salariés

AGORES – Recommandations pour la restauration scolaire

Restau’Co – Recommandations pour le fonctionnement des restaurants de collectivité

AGORES – Fiche restauration collective ma cantine déconfinée

AGORES – Fiche restauration collectivée mon restaurant déconfiné (spécial lycées)

CNEA Synofdes – FAQ actualisée au 13 mai

Fiche CNEA – Recourir à l’activité partielle

Fiche CNEA – Plan de reprise d’activités (actualisé au 12 mai)

Fiche CNEA – Les bons réflexes

Association interprofessionelle de Santé au Travail – Accompagner la reprise d’activité

Ministère des Sports – Guide de recommandations sanitaires à la reprise sportive

Agence du Service Civique – Reprise des recrutements

Agence du Service Civique – Reprise des missions

Ministère du Travail – Protocole national de déconfinement pour les entreprises pour assurer la santé et la sécurité des salariés

 

Le service juridique de la Jeunesse au Plein Air se tient à votre disposition pour répondre aux questions qui pourraient naître de la lecture de cette note.

morgan Bertholom
m.bertholom@jpa.asso.fr