Coronavirus et Accueils Collectifs de Mineurs : Note actualisée au 20 avril 2020

Le service juridique de la Jeunesse au Plein Air (JPA) vous propose une note juridique Coronavirus et ACM. Les nouveautés du jour sont en jaune dans le document.

 

Consulter et télécharger : Coronavirus et ACM – Note actualisée au 20 avril 2020

 

Vous pouvez également consulter et télécharger les documents suivants :

COVID – Fiche pédagogique volontaires

Protection de l’enfance – Fiche à destination du corps professoral

Protection de l’enfance – Fiche à destination des enfants

FAQ du CNEA et Synofdes

Les bons réflexes – Fiche CNEA

Pour quels motifs je peux mettre en place l’activité partielle – Fiche CNEA

Recourir à l’activité partielle – Fiche CNEA actualisée

Fiche DGAFP dérogation temps de travail

Communiqué de presse du GIPED – Violences contre les mineurs

COVID – Fiche volontaire accueil d’enfants et de jeunes

Fiche réflexe – Accueil scolaire des enfants

Fiche réflexe – Accueil en crèche des enfants

Note de l’ANSES sur les mesures de prévention liées à l’épidémie

Masques Barrières – Normes et notice d’utilisation

Masques barrières – Patron de découpe

Fonction publique – Réunion à distance des instances de dialogue social

Fonction publique – FAQ gestion du covid-19

 

La note reprend ce qu’il faut savoir dans le cadre de la crise sanitaire que nous traversons, notamment les dernières informations :

  • Synopsis du discours du Premier Ministre Edouard Philippe aux français le 19 avril (repris dans l’introduction) ;
  • Etude prévisionnelle de l’activité du tourisme par la Confédération des Acteurs du Tourisme : une baisse de 95 % du chiffre d’affaire envisagée pour les ACM (repris dans l’introduction) ;
  • La Commission met à disposition une feuille de route européenne commune pour la levée des mesures visant à contenir la propagation du covid-19 – carte européenne des mesures prises et perspectives de sortie crise (feuille de route disponible ICI) ;
  • La SNCF met à jour des informations à destination des voyageurs et des groupes de voyageurs – Etat du trafic, annulations et remboursements (repris dans le point 4).

A lire aussi :

 

Le service juridique de la Jeunesse au Plein Air se tient à votre disposition pour répondre aux questions qui pourraient naître de la lecture de cette note.

morgan Bertholom
m.bertholom@jpa.asso.fr