Coronavirus et Accueils Collectifs de Mineurs – Note actualisée au 17 juin 2020

Le service juridique de la Jeunesse au Plein Air (JPA) vous propose une note juridique Coronavirus et ACM. Les nouveautés du jour sont en jaune dans le document.

 

Consulter et télécharger : Coronavirus et ACM – Note actualisée au 17 juin 2020

 

La note reprend ce qu’il faut savoir dans le cadre de la crise sanitaire que nous traversons, notamment les dernières informations :

  • Le protocole sanitaire pour les accueils de scoutisme avec hébergement est disponible (repris dans le point 1 et en pièce jointe de l’article JuriACM) ;
  • Compte tenu de l’évolution de la situation épidémiologique, les protocoles sanitaires sont en cours de révision – des mesures d’allègement sont à prévoir ;
  • L’AGORES propose deux fiches pratiques pour la restauration collective (disponibles en pièce jointe de l’article JuriACM).

 

Nouveauté non reprise dans la note :

  • Outre-Mer : maintien du second tour des élections municipales à Mayotte, report des élections municipales en Guyane (lire le communiqué du Gouvernement).

 

A lire aussi :

Une sortie de l’état d’urgence sanitaire en trompe l’œil : les menaces sur les droits et libertés perdurent (lire le communiqué de la Commission Nationale Consultative des Droits de l’Homme).

Vous pouvez également consulter et télécharger les documents suivants :

AGORES – Fiche restauration collective ma cantine déconfinée (nouveau)

AGORES – Fiche restauration collectivée mon restaurant déconfiné (spécial lycées – nouveau)

Protocole sanitaire accueils de scoutisme avec hébergement (nouveau)

Protocole sanitaire applicable dans les écoles et établissements secondaires (assoupli)

Protocole sanitaire accueils collectifs de mineurs avec hébergement

Cahier des charges colonies apprenantes

Appel à candidatures Colonies apprenantes collectivités territoriales

Instruction ministérielle adressée aux préfets – Colonies apprenantes

Demande d’aide exceptionnelle aux accueils de loisirs sans hébergement fonctionnant l’été

Note Ecoles ouvertes buissonnières

Cahier des charges Ecoles ouvertes buissonnières

Sénat – Synopsis des propositions pour une relance du Tourisme

Protocole de déconfinement phase 2 applicable aux transports

Recommandations sanitaires BAFA BAFD

Protocole sanitaire accueils collectifs de mineurs sans hébergement

Gouvernement – Protocole sanitaire pour l’organisation de séjours vacances-répit à destination de personnes en situation de handicap

Gouvernement – Lignes directrices pour l’organisation de séjours vacances-répit à destination des personnes en situation de handicap

ANATEEP – Déconfinement & transport scolaire

Ministère des sports – Guide des sports à reprise différée

Gouvernement – Liste d’entreprises françaises de production de masques certifiés

INRS – Affiches de sensibilisation aux gestes barrières des salariés

AGORES – Recommandations pour la restauration scolaire

Restau’Co – Recommandations pour le fonctionnement des restaurants de collectivité

CNEA Synofdes – FAQ actualisée au 13 mai

Fiche CNEA – Recourir à l’activité partielle

Fiche CNEA – Plan de reprise d’activités (actualisé au 12 mai)

Fiche CNEA – Les bons réflexes

Association interprofessionelle de Santé au Travail – Accompagner la reprise d’activité

Ministère des Sports – Guide de recommandations sanitaires à la reprise sportive

Agence du Service Civique – Reprise des recrutements

Agence du Service Civique – Reprise des missions

Ministère du Travail – Protocole national de déconfinement pour les entreprises pour assurer la santé et la sécurité des salariés

 

Le service juridique de la Jeunesse au Plein Air se tient à votre disposition pour répondre aux questions qui pourraient naître de la lecture de cette note.

morgan Bertholom
m.bertholom@jpa.asso.fr