17 juin 2020
Coronavirus et Accueils Collectifs de Mineurs – Note actualisée au 17 juin 2020
Le service juridique de la Jeunesse au Plein Air (JPA) vous propose une note juridique Coronavirus et ACM. Les nouveautés du jour sont en jaune dans le document.
La note reprend ce qu’il faut savoir dans le cadre de la crise sanitaire que nous traversons, notamment les dernières informations :
- Le protocole sanitaire pour les accueils de scoutisme avec hébergement est disponible (repris dans le point 1 et en pièce jointe de l’article JuriACM) ;
- Compte tenu de l’évolution de la situation épidémiologique, les protocoles sanitaires sont en cours de révision – des mesures d’allègement sont à prévoir ;
- L’AGORES propose deux fiches pratiques pour la restauration collective (disponibles en pièce jointe de l’article JuriACM).
Nouveauté non reprise dans la note :
- Outre-Mer : maintien du second tour des élections municipales à Mayotte, report des élections municipales en Guyane (lire le communiqué du Gouvernement).
A lire aussi :
Une sortie de l’état d’urgence sanitaire en trompe l’œil : les menaces sur les droits et libertés perdurent (lire le communiqué de la Commission Nationale Consultative des Droits de l’Homme).
Vous pouvez également consulter et télécharger les documents suivants :
AGORES – Fiche restauration collective ma cantine déconfinée (nouveau)
AGORES – Fiche restauration collectivée mon restaurant déconfiné (spécial lycées – nouveau)
Protocole sanitaire accueils de scoutisme avec hébergement (nouveau)
Protocole sanitaire applicable dans les écoles et établissements secondaires (assoupli)
Protocole sanitaire accueils collectifs de mineurs avec hébergement
Cahier des charges colonies apprenantes
Appel à candidatures Colonies apprenantes collectivités territoriales
Instruction ministérielle adressée aux préfets – Colonies apprenantes
Demande d’aide exceptionnelle aux accueils de loisirs sans hébergement fonctionnant l’été
Note Ecoles ouvertes buissonnières
Cahier des charges Ecoles ouvertes buissonnières
Sénat – Synopsis des propositions pour une relance du Tourisme
Protocole de déconfinement phase 2 applicable aux transports
Recommandations sanitaires BAFA BAFD
Protocole sanitaire accueils collectifs de mineurs sans hébergement
Gouvernement – Protocole sanitaire pour l’organisation de séjours vacances-répit à destination de personnes en situation de handicap
Gouvernement – Lignes directrices pour l’organisation de séjours vacances-répit à destination des personnes en situation de handicap
ANATEEP – Déconfinement & transport scolaire
Ministère des sports – Guide des sports à reprise différée
Gouvernement – Liste d’entreprises françaises de production de masques certifiés
INRS – Affiches de sensibilisation aux gestes barrières des salariés
AGORES – Recommandations pour la restauration scolaire
Restau’Co – Recommandations pour le fonctionnement des restaurants de collectivité
CNEA Synofdes – FAQ actualisée au 13 mai
Fiche CNEA – Recourir à l’activité partielle
Fiche CNEA – Plan de reprise d’activités (actualisé au 12 mai)
Fiche CNEA – Les bons réflexes
Association interprofessionelle de Santé au Travail – Accompagner la reprise d’activité
Ministère des Sports – Guide de recommandations sanitaires à la reprise sportive
Agence du Service Civique – Reprise des recrutements
Agence du Service Civique – Reprise des missions
Ministère du Travail – Protocole national de déconfinement pour les entreprises pour assurer la santé et la sécurité des salariés
Le service juridique de la Jeunesse au Plein Air se tient à votre disposition pour répondre aux questions qui pourraient naître de la lecture de cette note.
