Coronavirus et Accueils Collectifs de Mineurs – Note actualisée au 10 avril 2020

Le service juridique de la Jeunesse au Plein Air (JPA) vous propose une note juridique Coronavirus et ACM. Les nouveautés du jour sont en jaune dans le document.

 

Consulter et télécharger : Coronavirus et ACM – Note actualisée au 10 avril 2020

 

Vous pouvez également consulter et télécharger les documents suivants :

COVID – Fiche volontaire

FAQ du CNEA et Synofdes

Les bons réflexes – Fiche CNEA

Pour quels motifs je peux mettre en place l’activité partielle – Fiche CNEA

Recourir à l’activité partielle – Fiche CNEA actualisée

Fiche DGAFP dérogation temps de travail

Communiqué de presse du GIPED – Violences contre les mineurs

COVID – Fiche volontaire accueil d’enfants et de jeunes

Fiche réflexe – Accueil scolaire des enfants

Fiche réflexe – Accueil en crèche des enfants

Note de l’ANSES sur les mesures de prévention liées à l’épidémie

Masques Barrières – Normes et notice d’utilisation

Masques barrières – Patron de découpe

Fonction publique – Réunion à distance des instances de dialogue social

Fonction publique – FAQ gestion du covid-19

 

La note reprend ce qu’il faut savoir dans le cadre de la crise sanitaire que nous traversons, notamment les dernières informations : 

  • L’AMF propose de partager et faire connaître les actions engagées sur le terrain (repris dans l’introduction) ;
  • ADN Tourisme et la Confédération des acteurs du tourisme demandent à ce que la crise sanitaire soit classée comme état de catastrophe naturelle (repris dans l’introduction).

 

Le service juridique de la Jeunesse au Plein Air se tient à votre disposition pour répondre aux questions qui pourraient naître de la lecture de cette note.

morgan Bertholom
m.bertholom@jpa.asso.fr