05 juin 2020
Coronavirus et Accueils Collectifs de Mineurs – Note actualisée au 05 juin 2020
Le service juridique de la Jeunesse au Plein Air (JPA) vous propose une note juridique Coronavirus et ACM. Les nouveautés du jour sont en jaune dans le document.
La note reprend ce qu’il faut savoir dans le cadre de la crise sanitaire que nous traversons, notamment les dernières informations :
- Protocoles sanitaires à suivre pour les colos estivales 2020, les accueils sans hébergement et les sessions de formation BAFA/BAFD – les protocoles ont été validés par les autorités sanitaires, sous réserve d’une validation postérieure par le centre interministériel de crise (protocoles disponibles en pièces jointes de l’article JuriACM) ;
- Un décret « BAFA » est également attendu lundi – organisation des modalités de formation et d’examen au regard de la crise sanitaire ;
- Précision des modalités d’organisation des activités sportives pour les accueils périscolaires durant la phase 2 du déconfinement (repris dans le point 1).
A lire aussi :
- Anticiper pour mieux protéger : le Conseil scientifique propose d’élaborer un « P2R-covid » (lire l’avis du Conseil scientifique) – Identification de 4 scénarios alternatifs pour les mois à venir et proposition de solutions ;
- Courrier de l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES) : Plan piscine Covid-19 sur l’aide au fonctionnement des complexes aquatiques (lire le communiqué sur le site de l’ANDES).
Vous pouvez également consulter et télécharger les documents suivants :
Protocole sanitaire reprise d’activités accueils collectifs de mineurs avec hébergement (nouveau)
Recommandations sanitaires BAFA BAFD (nouveau)
Protocole sanitaire accueils collectifs de mineurs sans hébergement (nouveau)
Gouvernement – Protocole sanitaire pour l’organisation de séjours vacances-répit à destination de personnes en situation de handicap
Gouvernement – Lignes directrices pour l’organisation de séjours vacances-répit à destination des personnes en situation de handicap
ANATEEP – Déconfinement & transport scolaire
Ministère des sports – Guide des sports à reprise différée
Gouvernement – Liste d’entreprises françaises de production de masques certifiés
INRS – Affiches de sensibilisation aux gestes barrières des salariés
AGORES – Recommandations pour la restauration scolaire
Restau’Co – Recommandations pour le fonctionnement des restaurants de collectivité
CNEA Synofdes – FAQ actualisée au 13 mai
Fiche CNEA – Recourir à l’activité partielle
Fiche CNEA – Plan de reprise d’activités (actualisé au 12 mai)
Fiche CNEA – Les bons réflexes
Association interprofessionelle de Santé au Travail – Accompagner la reprise d’activité
Ministère des Sports – Guide de recommandations sanitaires à la reprise sportive
Agence du Service Civique – Reprise des recrutements
Agence du Service Civique – Reprise des missions
Ministère du Travail – Protocole national de déconfinement pour les entreprises pour assurer la santé et la sécurité des salariés
Le service juridique de la Jeunesse au Plein Air se tient à votre disposition pour répondre aux questions qui pourraient naître de la lecture de cette note.
