Actualités juridiques

Dans une communication reçue ce jour, la DJEPVA adresse aux organisateurs d'ACM des consignes pour faire face à la canicule précoce qui progresse sur le territoire métropolitain. Le contenu de cette communication est repris ci-après.  "Mesdames, Messieurs, Météo France annonce un passage en vigilance ROUGE canicule sur la...

Face aux fortes chaleurs, le Gouvernement a pris l'habitude d'adresser des recommandations aux ACM, afin de préserver la sécurité et la santé des mineurs accueillis. Retrouvez ci-après quelques règles préventives de bon sens, inspirées des directives que la DJEPVA a déjà pu donner les années précédentes...

Le 9 juin 2022, le Conseil de l'Union européenne a adopté des conclusions sur la stratégie de l'UE sur les droits de l'enfant. Ces conclusions mettent en exergue la nécessité de protéger les droits de l'enfant dans les situation de crise ou d'urgence. Dans le contexte de...

A l'approche de l'été 2022, et alors que plusieurs cas de noyades ont déjà été signalés en cette période pré-estivale, le ministère de la Santé et de la Prévention et le ministère des Sports ont souhaité rappeler les bons réflexes lors des baignades pour éviter...